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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE
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CROISSANT MENTHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANT MENTHE
SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3001205
Date de dépôt :
10/01/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
10/01/2010

Présentation de la marque CROISSANT MENTHE

Déposée le 10 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « CROISSANT MENTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE domicilié(e) 246 RUE DE LA LYS, 59431 HALLUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 552 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE - France.

La marque CROISSANT MENTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANT MENTHE est expirée depuis le 10 janvier 2010.

SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : Des bonbons animés , Père Thomas , PIC POOM POMME , CROISSANT FRUIT , GRAPPINA , CROIX BLANCHE , PICHOOBRICO , SPECIAL BLANC FB FRABEL


SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE (S.A.) - 246 RUE DE LA LYS, 59431 HALLUIN - France - SIREN 353552375


SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraichir et notamment chocolats de toutes sortes et en général tous produits de chocolaterie et de confiserie, en particulier cacaos et sucres patisserie, miel.